Une seule adresse pour consulter nos avis d'appel public à la concurrence et le règlement de consultation ou pour télécharger le dossier de consultation : www.marches-securises.fr

Informations Utiles

Conformément à la loi de simplification et d'amélioration de la qualité du droit n°2011-525 du 17 mai 2011 (JO du 18 mai 2011), les marchés de travaux, de fournitures et services passées par notre organisme sont régis par l'ordonnance n°2005-649 du 06 juin 2005.

Metz Habitat Territoire dématérialise les procédures de marchés publics en mettant à votre disposition les avis d'appels publics à concurrence, les documents de consultation des entreprises, et les formulaires nécessaires à la présentation des candidatures et des offres sur le site www.marches-securises.fr

Cette Plate-forme de dématérialisation des marchés publics vous permet de :

Pour votre recherche, dans le champ "Pouvoir adjudicateur – Entité adjudicatrice", tapez "metz habitat territoire".

Si vous n'êtes pas inscrit sur cette plateforme nous vous invitons à créer gratuitement votre espace privé.

Tous les formulaires administratifs utiles pour vous aider à constituer le dossier de consultation sont sur la plate-forme www.marches-securises.fr  rubrique « liens utiles ».

Par ailleurs, les avis de notre organisme continuent d'être publiés suivant les montants et le type d'opération dans un ou plusieurs des journaux suivants :

• dans le Républicain Lorrain (journal d'annonces légales),
• au journal officiel de l'Union européenne (JOUE),
• dans les revues spécialisés (le Moniteur).